|
|
| Contacter
un rédacteur
cyanopale-histoires.com |
 Robert
Dehon fa559203
(at) skynet.be (remplacez
le (at) par @) |
| |
| Support
technique du site |
| cyanopale.com |
| |
| Informations
légales |
TERMES ET CONDITIONS
VEUILLEZ LIRE LES CONDITIONS CI-DESSOUS AVANT D'UTILISER CE SITE WEB
En utilisant ce site web, l'utilisateur (" utilisateur " ou " vous ") accepte les conditions d'utilisation décrites ci-dessous. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez quitter le site.
1. PROPRIÉTÉ ET COPYRIGHT
Le site cyanopale-histoires.com (édité par cyanopale.com) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction de contenu y sont réservés. Cela comprend notamment les droits de ce site web en tant que base de données, ainsi que sa conception, son contenu textuel, graphique, musical, sonore, vidéo etc. Toute reproduction partielle ou complète du site ou des photos et autres éléments graphiques sur un support quel qu'il soit sans autorisation écrite et signée du responsable F. RODINGER, est donc interdite. Les marques, logos et noms commerciaux mentionnés sur ce site sont la propriété de leurs responsables respectifs.
2. LICENCE LIMITÉE ; RESTRICTIONS
Vous avez une autorisation limitée de télécharger les éléments contenus sur ce site web sur un seul ordinateur personnel, et d'imprimer les éléments contenus sur le site, en vue d'une utilisation personnelle, non commerciale et à condition que les copyrights, marques et autres notices de propriété restent intacts. L'utilisation du contenu de ce site web sur tout autre site web ou dans toute publication est strictement interdite. Toute autre utilisation de quelque élément de ce site que ce soit, notamment la reproduction, la modification, diffusion ou nouvelle publication, sans autorisation, est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.
3. DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ
CE SITE WEB ET SON CONTENU SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT", SANS DÉCLARATION, TERME, CONDITION OU GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE (AU REGARD DE LA LOI, DE L'USAGE OU AUTREMENT), VIS-A-VIS DU SITE WEB ET/OU DE SON CONTENU. SES RESPONSABLES REJETTENT TOUTES DÉCLARATION, TOUS TERMES, TOUTES CONDITIONS ET GARANTIES EN MATIÈRE NOTAMMENT DE QUALITÉ, DE VALEUR MARCHANDE, DE COMPATIBILITÉ AVEC UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ ET DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI.
EN OUTRE, LES RESPONSABLES DE CE SITE N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE QUE LES INFORMATIONS ET/OU ÉLÉMENTS ACCESSIBLES VIA CE SITE WEB SONT EXACTS, COMPLETS OU ACTUALISÉS, OU QUE CE SITE WEB EST EXEMPT DE DÉFAUTS TELS QUE NOTAMMENT DE VIRUS OU AUTRES ÉLÉMENTS NÉFASTES. L'UTILISATEUR DE CE SITE WEB PREND A SA CHARGE TOUS LES COUTS ET LES RISQUES LIÉS A L'UTILISATION DE CE SITE WEB
Nous n'assurons aucune responsabilité quelle qu'elle soit, et déclinons toute responsabilité directe ou indirecte (y compris la responsabilité de tout acte effectué ou non effectué) relativement à :
1. L'accès, la visualisation ou l'utilisation de quelque manière que ce soit du présent site ou des informations qu'il contient; et
2. Le contenu de tous les sites ayant des liens directs ou indirects avec l'une des pages de ce site (les "Liens")
Rappel de sécurité - Les lieux décrits en ces pages peuvent s’avérer dangereux! Une signalisation officielle avertit le public de ne pas s’approcher des falaises. Le site de La Crèche dit "Crèche 1" à l’angle des D940 et D96 est maintenant possession du Conservatoire du Littoral, il est strictement interdit de visite et non sécurisé. Les sites "Crèche 2 & 3", sur la falaise, sont gérés par Eden 62 qui a posé une signalisation rappelant l'aspect dangereux de ces sites. Le site cyanopale-histoires.com rejette toute responsabilité en cas d’accident quel qu’il soit. Le lecteur de ces pages est donc dûment averti ! Nous faisons appel à son bon sens.
4. DROIT APPLICABLE
Ce site web est contrôlé et géré depuis des locaux basés à ST LÉONARD (FRANCE). Les responsables de ce site rejettent toute déclaration ou garantie que les contenus et/ou les éléments ou services offerts via ce site sont disponibles dans d'autres pays, ou qu'ils sont conformes à la réglementation en vigueur dans ces autres pays. Ceux qui choisissent d'accéder à ce site web le font à leurs propres risques, de leur propre gré et sont responsables du respect de la loi applicable localement.
Ces conditions sont régies et interprétées conformément à la loi française. Tout litige lié à ces conditions relèvera de la compétence des tribunaux français. En utilisant ce site web, vous vous soumettez à la compétence non exclusive de ces tribunaux et renoncez à formuler toute objection sur la compétence de ces tribunaux
5. INFORMATIONS PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par cyanopale.com (dans le cadre des concours organisés, de la newsletter), demander leur modification ou leur suppression. Pour cela, contactez nous par mail ou courrier via le site cyanopale.com. Déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 808192 |
|
|
